Absence d'inscription sur liste electorale

Statut Traité
Type Problème
ID 68
Crée le 10/29/20, 3:12 PM
Modifié le 10/29/20, 5:29 PM

Description publique

Je me suis réinscrit en M1 Droit des affaires au CAVEJ mais mon nom ne figure pas sur la liste electorale.

--

  • 29/10/2020 : traitement du ticket

Bonjour, 

Selon la procédure officielle, vous devez envoyer un mail adressé à 

  • DEVE-elections@univ-paris1.fr,
  • et mettre en copie daji@univ-paris1.fr et drh.sprh@univ-paris1.fr . 

Ci-dessous le mail officiel indiquant cette procédure:

Madame, Monsieur, Bonjour

 Nous appelons votre attention sur l’importance de vérifier votre inscription sur les listes électorales aux fins de vous permettre de prendre part aux scrutins par voie électronique des 24 au 26 novembre prochains relatifs à l’élection de vos représentants appelés à siéger aux Conseils centraux de notre établissement, c'est-à-dire au Conseil d'administration, à la Commission de la Formation et de la Vie Étudiante (CFVU) et la Commission de Recherche (CR).  Lesdites listes électorales publiées sur le site Intranet de la DAJI sont accessibles à l’adresse suivante :https://www.pantheonsorbonne.fr/ent/intranet/services-centraux/elections/24-26-novembre/  De manière précise, il convient de prendre soin de vérifier que, pour chacun des scrutins, vous êtes inscrits dans le bon collège électoral dont la définition est précisée dans l'arrêté d'organisation des élections. Cet arrêté est publié sur le site Intranet de la DAJI à l'adresse susmentionnée.

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur dont le nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, peut demander à être inscrite, au plus tard avant le scellement électronique des urnes, à savoir avant le 20 novembre 2020, 10 heures. Au-delà de ce délai aucune contestation n’est recevable.  Une attention particulière toutefois doit être apportée aux cas suivants dont l’inscription sur listes électorales répond à des règles spécifiques.
1          1/ Les personnes dont l’inscription sur liste électorale doit être faite à leur demande avant le 18 novembre prochain sont les auditeurs libres.                        

­        2/ Les électeurs autorisés à demander leur inscription dans un autre collège avant le 20 novembre prochain sont les suivants :                 Les doctorants-contractuels et ATER sont inscrits d'office dans les collèges des usagers.          Ils peuvent faire toutefois une demande pour faire partie du collège des personnels (collèges B du CA et de la CFVU et du collège D de la CR). Pour ce faire, ils doivent être en fonction à la date du scrutin et effectuer dans l'établissement un nombre d'heures d'enseignement au moins égal à 64 heures d’équivalent TD, apprécié sur l'année universitaire 2020-2021.  Les usagers qui souhaitent être candidats doivent impérativement être inscrits sur listes électorales, et à défaut doivent demander leur inscription avant le 9 novembre prochain, date du dépôt des candidatures des usagers.  Les demandes d’inscription sur liste ou de rectification des listes des collèges des personnels sont adressées DEVE-elections@univ-paris1.fr, copie daji@univ-paris1.fr et drh.sprh@univ-paris1.fr  Nous vous remercions de votre attention et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées
 -- 

Direction des affaires juridiques et institutionnelles